Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.2V.Q. 138 - Règlement de l’arrondissement les rivières sur l’urbanisme

Texte intégral
794.Lorsque la grille de spécifications associe à une zone le Type 8 Agriculture ou forestier, la hauteur maximale d’une enseigne au sol est de quatre mètres et sa superficie maximale est de deux mètres carrés.
794.Lorsque la grille de spécifications associe à une zone le Type 8 Agriculture ou forestier, la hauteur maximale d’une enseigne au sol est de quatre mètres et sa superficie maximale est de deux mètres carrés.